Conseil et évaluation CBAM
Nous accompagnons les fabricants et les importateurs dans la gestion des données d’émissions, de la documentation CBAM et de la préparation à la mise en conformité.
Conformité CBAM dans les chaînes d’approvisionnement mondiales
Le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières de l’UE (MACF, ou CBAM en anglais) impose des obligations liées aux émissions pour l’importation de certains produits à forte intensité carbone. Pour les importateurs comme pour les fabricants établis hors de l’Union européenne, la conformité repose sur des données fiables de production et d’émissions, des méthodes de calcul cohérentes et une documentation justificative claire.
HIT Global accompagne les entreprises à chaque étape du processus : détermination du champ d’application du CBAM, identification des données requises, appui au calcul des émissions, préparation de la documentation et évaluation du niveau de préparation. Nos équipes traduisent les exigences réglementaires en solutions concrètes, adaptées aux réalités de la production industrielle et des chaînes d’approvisionnement internationales.
Évaluation de la conformité CBAM
Évaluation des produits et du périmètre
La première étape consiste à déterminer quels produits et flux d’approvisionnement sont susceptibles d’entrer dans le champ d’application du CBAM. HIT aide ses clients à examiner les informations produits, les codes NC concernés, les pays d’origine, les sites de fabrication et la structure des fournisseurs afin de définir précisément les obligations applicables.
Cette analyse constitue une base solide pour la collecte ultérieure des données de production et d’émissions.
Cartographie des fournisseurs et des installations
Les données CBAM sont rattachées aux installations dans lesquelles les produits concernés sont fabriqués. HIT aide à identifier les fabricants, sites de production, fournisseurs et flux de matières précurseurs pertinents au sein de la chaîne d’approvisionnement.
Cette cartographie permet d’adresser les demandes de données aux bons interlocuteurs et d’assurer la traçabilité des informations jusqu’à leur source de production.
Analyse des lacunes de données
Les informations déjà disponibles auprès des fournisseurs ne couvrent pas toujours l’ensemble des données nécessaires au CBAM. HIT examine les données de production, d’énergie et d’émissions ainsi que les pièces justificatives disponibles afin d’identifier les éléments manquants, incohérents ou insuffisants.
Cette analyse permet de définir les actions correctives nécessaires avant la déclaration ou une éventuelle vérification.
Feuille de route de conformité
À partir des produits concernés, des fournisseurs, des installations et des données disponibles, HIT aide à établir une feuille de route claire et opérationnelle pour la conformité CBAM.
Elle peut notamment couvrir la répartition des responsabilités, les demandes d’informations aux fournisseurs, les exigences documentaires, les calculs à effectuer, les contrôles internes et la préparation à une vérification indépendante lorsque celle-ci est requise.
Données et calcul des émissions intrinsèques
La fiabilité des déclarations CBAM dépend de données structurées relatives à la production et aux émissions de l’installation de fabrication. HIT accompagne la collecte et l’examen des informations pertinentes : volumes de production, combustibles, consommation d’électricité, émissions de procédé et matières précurseurs, selon les cas.
Nous aidons nos clients à organiser ces données et à appliquer la méthodologie de calcul CBAM appropriée, y compris l’utilisation de valeurs réelles ou de valeurs par défaut lorsqu’elle est autorisée.
L’objectif est de disposer d’un ensemble de données d’émissions cohérent, documenté et traçable, permettant à l’importateur de répondre à ses obligations CBAM.
Gestion des données fournisseurs et de la documentation
Collecte des données fournisseurs
Obtenir des informations CBAM fiables auprès des fabricants peut s’avérer complexe, notamment dans le cadre de chaînes d’approvisionnement internationales. HIT facilite les échanges avec les fournisseurs et les sites de production afin de recueillir les données nécessaires sur la production, l’énergie, les émissions et les autres paramètres opérationnels pertinents.
Grâce à notre présence internationale, nous pouvons également intervenir au plus près des sites de fabrication lorsque cela est nécessaire.
Modèles de données et documentation de suivi
HIT aide les fabricants et les importateurs à structurer les modèles et registres utilisés pour recueillir les informations CBAM de manière homogène.
Cette approche permet de définir clairement les périodes de déclaration, les sources de données, les responsabilités, les paramètres de calcul et les documents justificatifs, tout en limitant les incohérences entre fournisseurs et installations.
Examen des pièces justificatives
Les données CBAM doivent être étayées par des documents permettant de retracer et de contrôler les chiffres et calculs utilisés. HIT peut examiner l’exhaustivité et la cohérence des registres de production, données de consommation énergétique, informations sur les combustibles, factures, relevés de mesure et autres pièces pertinentes.
Les éventuelles lacunes peuvent ainsi être identifiées et corrigées avant que les informations ne soient utilisées à des fins de conformité ou de vérification.
Traçabilité documentaire
HIT aide à organiser la documentation CBAM de façon à relier les données déclarées à leurs sources, calculs, fournisseurs, installations et périodes de déclaration.
Une traçabilité claire facilite les contrôles internes, les déclarations de l’importateur et la préparation à une vérification indépendante lorsqu’elle est requise.
Préparation à la vérification et accompagnement à la conformité
Lorsque les données d’émissions réelles doivent faire l’objet d’une vérification indépendante, fabricants et importateurs doivent s’assurer que les calculs, données sources, registres et pièces justificatives sont complets, cohérents et prêts à être examinés.
HIT peut réaliser une évaluation préalable, identifier les lacunes dans les données ou la documentation, accompagner les actions correctives et aider à structurer les informations nécessaires avant la vérification formelle.
Lorsqu’un vérificateur CBAM accrédité est requis, HIT peut faciliter la coordination entre les fabricants, les importateurs et l’organisme de vérification désigné. La vérification formelle reste toutefois de la responsabilité du vérificateur accrédité.
Préparez-vous aux exigences du CBAM.
HIT Global accompagne les importateurs et les fabricants dans l’évaluation du champ d’application, la gestion des données d’émissions, la documentation et la préparation à la vérification.